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Modèle de l’inventaire de biens placés en coffre-fort à télécharger
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L’inventaire de biens placés en coffre-fort est essentiel pour gérer efficacement vos actifs. Que vous soyez un particulier ou une entreprise, un document précis vous aide à garder une trace de vos objets de valeur, tels que bijoux et documents importants. En cas de sinistre ou de perte, cet inventaire prouve la possession de vos…
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Modèle de fiche de remboursement de frais professionnels à télécharger
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La fiche de remboursement de frais professionnels est un outil essentiel pour toute entreprise souhaitant gérer efficacement les dépenses de ses employés. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous simplifiez le processus de remboursement tout en garantissant une transparence totale. Ce document, modifiable et conforme aux exigences légales, vous aide à éviter les erreurs courantes…
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Modèle de jugement d’adoption standard à télécharger
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Le jugement d’adoption standard est un document clé dans le processus d’adoption. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales actuelles. Ce modèle, régulièrement mis à jour, permet de gagner du temps tout en garantissant l’inclusion de toutes les informations nécessaires. Accessible au format Word et Mac, il est modifiable selon…
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Modèle de fiche technique de spectacle vivant à télécharger
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La Fiche Technique de Spectacle Vivant est essentielle pour organiser un événement culturel. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, permet aux organisateurs, techniciens et Artistes de structurer les aspects techniques de leur spectacle. Il encadre des éléments cruciaux tels que les dates, lieux, et exigences techniques, garantissant ainsi une représentation réussie. Accessible en format…
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Modèle de Contrat d’achat de catalogue de Films à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Films Catalog Purchase Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, idéal pour formaliser l’achat de Droits de Films. Élaboré par des experts en droit du divertissement, ce modèle garantit une transaction claire et sécurisée. Accessible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à…
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Modèle de formulaire de vote par correspondance – Association loi 1901 à télécharger
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Le formulaire de vote par correspondance est essentiel pour les associations régies par la loi de 1901. Il permet aux membres de participer aux décisions sans se déplacer, garantissant ainsi une plus grande inclusion. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, est simple à utiliser et conforme aux réglementations en vigueur. En facilitant la prise de décision,…
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Modèle de formulaire de vote par correspondance – SA, SAS à télécharger
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Le formulaire de vote par correspondance est essentiel pour les sociétés anonymes (SA) et les sociétés par actions simplifiées (SAS). Il permet aux actionnaires de participer aux assemblées générales à distance, garantissant ainsi leur implication dans les décisions importantes. Accessible et modifiable, ce modèle, disponible sur LegalPlanet, est régulièrement mis à jour pour respecter les…
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Modèle de Conditions Générales – Site ECommerce à télécharger
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Vous cherchez un modèle de Conditions Générales de Vente (CGV) pour votre site e-Commerce ? Notre modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour encadrer vos transactions en ligne de manière claire et légale. Les CGV définissent les Droits et obligations des parties, garantissant une transparence essentielle. Adaptable à toutes les entreprises, ce document…
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Modèle d’Étude de Marché Standard à télécharger
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L’étude de marché standard est un outil essentiel pour toute entreprise souhaitant naviguer efficacement dans son environnement commercial. Que vous soyez une start-up ou une grande entreprise, elle vous aide à évaluer la viabilité de votre projet, à identifier vos concurrents et à comprendre les attentes de vos clients. En optant pour notre modèle, vous…
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Modèle de rapport d’expertise pour l’évaluation d’un Fonds de Commerce à télécharger.
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L’évaluation d’un Fonds de Commerce est importante pour toute entreprise souhaitant connaître la valeur de ses actifs. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de rapport d’expertise, accessible en format Word et Mac, entièrement modifiable pour s’adapter à vos besoins. Ce document, régulièrement mis à jour, respecte les normes en vigueur et vous permet de justifier…
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Modèle de Licence Exclusive – Jeu Électronique à télécharger
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Vous recherchez un modèle de document pour une « Exclusive Licence – Electronic Game » ? LegalPlanet vous propose un modèle conçu pour les développeurs de jeux électroniques, essentiel pour établir des accords clairs. Ce document protège vos Droits, définit les termes d’utilisation et clarifie les obligations des parties. Disponible en format Word et Mac, il est…
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Modèle de Devis et Budget de Production Audiovisuelle à télécharger
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Le modèle de contrat de production audiovisuelle proposé est un outil essentiel pour les professionnels du secteur. Il permet de formaliser les accords entre l’Auteur Réalisateur et le Producteur, en définissant clairement les Droits et obligations de chaque partie. Ce document, régulièrement mis à jour, est modifiable et compatible avec les formats Word et Mac,…
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Modèle de Contrat de producteur exécutif à télécharger
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Vous recherchez un modèle d’Executive Producer Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, essentiel pour établir des relations claires entre producteurs exécutifs et parties prenantes. Ce modèle définit les rôles et responsabilités, tout en couvrant les aspects juridiques nécessaires. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à…
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Modèle de Devis et Budget de Vidéoclip à télécharger
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Dans la production d’un vidéoclip, le réalisateur doit respecter des obligations essentielles, notamment en matière de direction artistique et technique. Il collabore étroitement avec le chorégraphe pour définir la scénographie et diriger l’équipe technique. La formalisation des relations contractuelles est importante, impliquant la conclusion d’un contrat de Cession de Droits ou de production exécutive. Un…
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Modèle de l’exercice d’un droit de préemption – Logement à télécharger
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L’exercice d’un droit de préemption dans le secteur du logement est essentiel pour les collectivités et les particuliers souhaitant acquérir un bien immobilier. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de document à télécharger, conforme à la législation en vigueur. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins…
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Modèle de Contrat de production numérique à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Digital Production Agreement ? Disponible sur LegalPlanet, ce document est essentiel pour formaliser vos collaborations en production audiovisuelle. Il définit clairement les rôles et responsabilités des parties, garantissant une production fluide, de la conception à la livraison. Proposé en format Word et Mac, ce modèle de 18 pages est modifiable…
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Modèle de facture type à télécharger
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Vous recherchez un modèle de facture type ? LegalPlanet vous propose un document conçu pour faciliter la gestion de vos transactions commerciales. Une facture bien rédigée est essentielle pour la clarté et la légalité de vos échanges, tout en étant un outil clé pour votre comptabilité. Notre modèle, disponible en formats Word et Mac, est…
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Modèle de Politique de Résolution des Conflits Relatifs aux Noms de Domaine à télécharger
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Vous recherchez un modèle de « Domain Name Dispute Resolution Policy » ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour protéger vos Droits sur un nom de domaine. Élaboré par des experts en droit numérique, ce modèle est facilement modifiable et accessible, quel que soit votre niveau d’expertise. Il vous guide à travers…
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Modèle de feuille de présence – Assemblée générale de SARL, SA, SAS à télécharger
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La feuille de présence pour les assemblées générales de SARL, SA et SAS est un document essentiel pour formaliser la participation des associés ou actionnaires. Elle consigne les noms des participants, le nombre de Parts ou d’actions, et les décisions prises, servant ainsi de preuve en cas de litige. Le modèle proposé sur LegalPlanet est…
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Modèle de Contrat d’enregistrement de nom de domaine à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat d’enregistrement de nom de domaine ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour sécuriser votre présence en ligne. Ce contrat définit les Droits et obligations des parties, prévenant ainsi les litiges futurs. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à…
