Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise du Marché d’Intérêt National à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à durée déterminée – Dotation exceptionnelle CSE – Budget des activités sociales et culturelles à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à durée déterminée fixant les jours RTT et l’organisation du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif au dispositif de retraite supplémentaire à cotisations définies dit « article 82 » à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’organisation du télétravail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur le Compte Personnel de Formation co-construit à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la NAO à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif au compte épargne temps à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif au versement d’une prime de partage de la valeur au sein de l’entreprise à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire à télécharger.

Modèle d’Accord collectif portant sur la reconnaissance de la polyvalence et polycompétence à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise « Astreinte et repos quotidien au sein du service infrastructure » à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise sur la suppression de la prime à télécharger

Modèle d’Accord collectif d’entreprise à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise dérogatoire à la durée de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la diversité et l’égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation du temps de travail des salariés techniciens-médiateurs à télécharger