Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à télécharger

Modèle d’Accord collectif en faveur de l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise en faveur de l’accompagnement des collaborateurs aidants à télécharger

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Modèle d’Accord collectif en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés à télécharger

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Modèle d’Accord collectif en faveur de l’emploi et de l’inclusion des travailleurs handicapés à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’attribution d’une prime exceptionnelle et temporaire pour une partie des salariés à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise sur la durée et l’aménagement du temps de travail, les conditions de travail et la classification des emplois à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise, durée et aménagement du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif au socle social et à la durée du travail applicable au sein de l’entreprise à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à durée indéterminée relatif au socle social et à la durée du travail applicable au sein de l’entreprise à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif aux titres-restaurant à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement des conditions de travail des apprentis mineurs de plus de 16 ans à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du travail par roulement à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’égalité HF à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise EHPAD Mon Repos à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur le Compte Personnel de Formation co-construit à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres du comité social et économique à télécharger.

Modèle d’Accord collectif en faveur de la prévention des effets de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels à télécharger.