Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise forfait annuel en jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise forfait annuel en jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise – Forfait cadre jour à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise forfait-jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur le forfait jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur le forfait mobilités durables à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Forfait mobilités durables à télécharger

Modèle d’Accord collectif en faveur de l’égalité professionnelle femmes/hommes et de la qualité de vie au travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif en faveur de l’égalité professionnelle hommes/femmes à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise en faveur de l’insertion professionnelle et du maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la flexibilitÉ du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif en faveur de la prévention des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à télécharger

Modèle d’Accord collectif fixant le contingent annuel d’heures supplémentaires à télécharger

Modèle d’Accord collectif en faveur de l’emploi et de l’inclusion des travailleurs handicapés à télécharger.

Modèle d’Accord collectif en faveur de l’égalité entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail à télécharger