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Modèle de mandat de commercialisation de photographies à télécharger
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Le mandat de commercialisation de photographies est un document essentiel pour les photographes souhaitant vendre leurs œuvres. Il formalise la relation entre le photographe et l’Agent ou la galerie, protégeant ainsi les Droits d’auteur tout en établissant des conditions claires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de définir les termes de collaboration, tels que les…
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Modèle de mandat de dégroupage – Communications électroniques à télécharger
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Le mandat de dégroupage – communications électroniques est un document essentiel pour les entreprises souhaitant optimiser leurs services de télécommunication. En téléchargeant ce modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un outil adapté à vos besoins, garantissant la présence de toutes les mentions légales nécessaires. Ce document clarifie les responsabilités de chaque partie et facilite la gestion…
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Modèle de Licence d’exploitation – Image d’une œuvre à télécharger
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La Licence d’exploitation est importante pour protéger vos Droits d’auteur tout en permettant l’utilisation de vos œuvres. Que vous soyez Artiste ou entrepreneur, ce document définit les conditions d’utilisation, clarifiant les Droits et obligations des parties. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, disponible en formats Word et Mac, pour s’adapter à vos besoins spécifiques.…
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Modèle de mandat de Distribution d’œuvre audiovisuelle à télécharger
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Téléchargez le modèle de Mandat de Distribution Audiovisuelle sur LegalPlanet. Ce document essentiel formalise la relation entre producteurs et distributeurs, garantissant une gestion claire des Droits de Distribution. Il définit les responsabilités de chaque partie, incluant les obligations financières et les modalités de reddition des comptes. Le modèle aborde également les clauses sensibles, importantes pour…
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Modèle de Licence d’exploitation de phonogramme à télécharger
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La « Licence d’exploitation de phonogramme » est un document essentiel pour toute personne souhaitant utiliser des enregistrements sonores à des fins commerciales. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des professionnels de l’industrie musicale en garantissant une utilisation légale des œuvres. En téléchargeant ce document, vous établissez un cadre juridique clair, définissant les Droits et…
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Modèle de mandat de gérance libre à télécharger
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Le mandat de gérance libre est un outil essentiel pour quiconque souhaite gérer efficacement une entreprise ou un bien immobilier. Ce document, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les relations de gestion en définissant clairement les Droits et obligations du mandataire. En optant pour ce modèle, vous bénéficiez d’une flexibilité dans la gestion tout en…
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Modèle de Licence de produits dérivés à télécharger
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La Licence d’exploitation de produits dérivés est essentielle pour toute entreprise souhaitant commercialiser des produits sous une marque ou un nom d’Artiste. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet aux professionnels du merchandising de formaliser leurs accords de manière claire. Adapté à divers produits comme figurines et vêtements, il garantit le respect des normes légales tout…
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Modèle de Gérance de Mandat à télécharger
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Téléchargez notre modèle de gérance mandat sur LegalPlanet, conçu pour formaliser la relation entre un propriétaire de Fonds de Commerce et un gérant. Ce document, à jour et modifiable, définit clairement les rôles et responsabilités de chaque partie, tout en respectant les exigences légales. Avec des clauses essentielles sur la responsabilité, la rémunération et les…
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Modèle de lettre de signalement à la médecine du travail à télécharger
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La lettre de signalement à la médecine du travail est un outil essentiel pour garantir la santé des employés. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle vous permet de formaliser une demande de manière professionnelle. Que vous soyez employeur ou salarié, il est important pour signaler des situations préoccupantes. Utiliser un modèle vous fait gagner…
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Modèle de lettre d’engagement d’un acteur de cinéma à télécharger
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La lettre d’engagement d’un acteur de cinéma est un document essentiel qui formalise l’accord entre l’acteur et la production. Elle clarifie les attentes, les rémunérations et les conditions de travail, protégeant ainsi les Droits de chaque partie. Disponible au format Word et Mac, notre modèle est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. En…
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Modèle de lettre d’opposition – Données personnelles à télécharger
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La « lettre d’opposition – données personnelles » est un outil essentiel pour protéger vos informations personnelles. Elle vous permet d’exercer votre droit d’opposition, inscrit dans le RGPD, en demandant la cessation du traitement de vos données par une entreprise. Notre modèle, facilement modifiable et régulièrement mis à jour, vous guide dans la rédaction d’une demande claire…
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Modèle de lettre en opposition à un changement de nom à télécharger
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La lettre en opposition à un changement de nom est un document essentiel pour exprimer formellement votre désaccord. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous gagnez du temps tout en vous assurant que votre demande est correctement formulée. Ce modèle, régulièrement mis à jour pour respecter les exigences légales, vous permet de personnaliser facilement…
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Modèle de Lettre de Mandat à un Huissier à télécharger
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La « lettre mandat à un huissier » est essentielle pour toute personne souhaitant confier une mission à un professionnel du droit. Que ce soit pour la signification d’un acte ou l’exécution d’une décision de justice, ce document formalise votre demande. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, facilement modifiable selon vos besoins. En utilisant notre…
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Modèle de liasse fiscale – SARL, EURL, SA, SAS, SASU à télécharger
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Découvrez notre modèle de Liasse fiscale actualisée sur LegalPlanet, un outil essentiel pour simplifier la gestion de vos obligations fiscales. Conçu pour toutes les entreprises, ce modèle en format Excel automatise les calculs, vous faisant gagner un temps précieux. Il inclut les tableaux n° 2050 à 2059C et une déclaration de TVA, couvrant tous les…
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Modèle de Contrat de Licence et de Distribution – Jeu électronique à télécharger
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La « Licence and Distribution Agreement – Electronic Game » est un document essentiel pour les développeurs et distributeurs de jeux vidéo. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet d’établir des relations claires et professionnelles, en couvrant tous les aspects juridiques nécessaires au succès de votre projet. En choisissant ce modèle, vous gagnez du temps et assurez la…
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Modèle de Licence de logiciel à télécharger
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La Licence de logiciel est essentielle pour toute entreprise ou individu souhaitant utiliser un logiciel légalement. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce document clarifie les Droits et obligations des utilisateurs, évitant ainsi les litiges et protégeant la propriété intellectuelle. Notre modèle, modifiable et à jour, vous permet d’adapter les termes selon vos besoins spécifiques. Une Licence bien…
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Modèle de Licence de Merchandising à télécharger
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La « Licence de merchandising » est un accord légal essentiel pour les entreprises souhaitant utiliser des marques ou des logos. Le modèle proposé sur LegalPlanet est conçu pour répondre à divers besoins, qu’il s’agisse d’étendre une gamme de produits ou de protéger des Droits. Ce document modifiable garantit que tous les aspects juridiques sont couverts, offrant…
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Modèle de lettre de relance d’une facture impayée à télécharger
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La gestion des créances est importante pour toute entreprise. Pour vous aider, nous proposons un modèle de lettre de relance d’une facture impayée à télécharger sur LegalPlanet. Ce document, modifiable et conforme aux normes, vous permet de rappeler à vos clients leurs obligations de paiement tout en préservant une relation commerciale saine. En personnalisant votre…
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Modèle de Licence de produits dérivés à télécharger
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La « Licence de produits dérivés » est essentielle pour les entreprises souhaitant protéger leurs créations. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle permet aux Artistes, designers et entrepreneurs de formaliser leurs accords de manière claire. En définissant les Droits et obligations des parties, il offre une sécurité juridique indispensable, évitant ainsi les litiges. Ce document, régulièrement mis à…
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Modèle de lettre de résiliation – Contrat d’assurance à télécharger
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La lettre de résiliation d’un contrat d’assurance est essentielle pour toute personne souhaitant mettre fin à son engagement. Que ce soit pour un changement de situation ou une recherche de meilleures offres, un modèle adapté est indispensable. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de lettre facilement modifiable, disponible au format Word. En l’utilisant, vous gagnez…
