Accords collectifs

Modèle d’Accord collectif d’annualisation du temps de travail avec JRTT à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise Colspa SAS – Négociation annuelle obligatoire portant sur l’égalité de rémunération entre les hommes et les femmes à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’annualisation du temps de travail de la SARL Noslon à télécharger.

Modèle d’Accord collectif concernant la prévoyance des salariés ne relevant pas des articles de l’ANI relatif à la prévoyance des cadres Société Méditerranéenne de Nettoyage à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’anticipation en vue de l’harmonisation de l’aménagement et de l’organisation du travail en télétravail au sein de BMI Production France à télécharger.

Modèle d’Accord collectif concernant la prévoyance des salariés relevant des articles de l’ANI relatif à la prévoyance des cadres de la société Méditerranéenne de Nettoyage à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’anticipation en vue de l’harmonisation de la qualité de vie au travail au sein des sociétés Icopal et Monier à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’anticipation en vue de l’harmonisation du dialogue social au sein des sociétés Icopal et Monier à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’Anticipation en vue de l’Harmonisation du Dialogue Social au sein des Sociétés Icopal et Monier à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’anticipation en vue de l’harmonisation du statut collectif portant sur la gestion du temps de travail des salariés des sociétés Icopal et Monier au sein de BMI Production France à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’anticipation en vue de l’harmonisation du statut collectif portant sur les composantes de la rémunération des salariés des sociétés Icopal et Monier au sein de BMI Production France à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’association relatif au régime juridique applicable aux astreintes et permanences au sein d’Airparif à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’association relatif au régime juridique applicable aux astreintes et permanences au sein d’Airparif à télécharger.

Modèle d’accord collectif, accord collectif d’association relatif aux modalités d’organisation du travail au sein d’Airparif durant les jeux olympiques et paralympiques à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise – Négociation annuelle obligatoire à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise – Négociations annuelles obligatoires à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires à télécharger.

Modèle d’Accord collectif concernant le personnel salarié au sein de l’UES à télécharger

Modèle d’accord collectif, aménagement du temps de travail instaurant l’attribution de jours de repos ou possibilité de remplacement des heures supplémentaires par un RCR à télécharger.

Modèle d’Accord collectif concernant les conséquences de la dénonciation des accords collectifs, usages et décisions unilatérales concernant la durée du travail, les modalités d’aménagement du temps de travail et les congés, et ses modalités compensatoires à télécharger.