Accords collectifs

Modèle d’Accord collectif encadrant l’utilisation des contrats à durée indéterminée d’opération, à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’entreprise à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise Five Cortx sur l’annualisation du temps de travail avec attribution de jours RTT à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise fixant les conditions d’aménagement du temps de travail sur deux semaines à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise GEPP à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l’ensemble du personnel cadre à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » pour les « cadres » à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise à l’organisation collective du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » pour les « non cadres » à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise portant révision de l’accord d’harmonisation des modes de rémunération concernant le personnel ouvrier de la Société Watelet Tp concernant la prime de 13ème mois du personnel ouvrier à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise instaurant un aménagement du temps de travail sur une période de référence – annualisation du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise sur le compte épargne temps (CET) à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise instituant un compte épargne temps (CET) à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise à durée déterminée relatif à l’application de la loi : congés payés à télécharger

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise à durée déterminée sur la mise en place de la semaine de quatre jours et la qualité de vie au travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Congés de fractionnement à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise sur la contribution supplémentaire au budget des activités sociales et culturelles du CSE à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise d’aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires à télécharger.