Accords collectifs

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes en situation de handicap au sein d’Airbus Protect à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise pour la négociation annuelle obligatoire à télécharger

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise instituant un régime complémentaire frais de santé à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Négociation annuelle obligatoire à télécharger

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel non-cadre à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise sur les négociations obligatoires à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès » – Salariés ne relevant pas de l’article 2 et 2.2 de la CCN à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise sur la nouvelle politique de rémunération du Cabinet de dermatologie Clairefeuille à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès » à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise sur l’organisation du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès » pour le personnel cadre à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant un régime de remboursement de frais de santé à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant un régime « incapacité-invalidité-décès » salariés Cadre à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise issu de la négociation annuelle obligatoire à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise la semaine en 4 jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » pour les « cadres » à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise à l’organisation collective du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » pour les « non cadres » à télécharger.