Accords collectifs

Modèle d’Accord collectif portant sur les mesures de soutien aux personnes atteintes d’endométriose et d’accompagnement à la parentalité à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise sur la prime de rendement à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé au bénéfice de l’ensemble des salariés de l’ADAPEI-AM à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail, aux forfaits jours, au contingent annuel d’heures supplémentaires et contrepartie obligatoire en repos, au repos compensateur équivalent, au préavis et aux jours de fractionnement à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’annualisation du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et conditions de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, accord collectif d’entreprise portant sur le régime de prévoyance « incapacité, invalidité et décès » à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’organisation et au contrôle du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif portant sur le régime de prévoyance à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord collectif d’entreprise relatif à la complémentaire santé à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord collectif d’entreprise portant sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à la couverture surcomplémentaire santé à télécharger

Modèle d’Accord collectif portant sur le temps de délégation des élus CSE, CSSCT et délégués syndicaux à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à la définition des catégories objectives concernant les régimes de prévoyance et de frais de santé pour les cadres à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’harmonisation du régime complémentaire des remboursements de frais de santé à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la durée du travail à télécharger