Accords collectifs

Modèle d’Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à télécharger

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Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l’articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle des salariés à télécharger.

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Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes à télécharger

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Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’indemnité de fin de mission dans le cadre des contrats saisonniers et des contrats d’usage à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’insertion des personnes en situation de handicap à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’intégration d’une société au sein de l’UES à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’octroi d’une prime à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’octroi de congé d’ancienneté à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement – Enseignants et personnel administratif à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail au sein d’un site à télécharger.

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