·
ADSL | Asymmetric Digital Subscriber Line | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
ADSL2+ | Asymmetric Digital Subscriber Line Version 2+ | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Donnée personnelle : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Arbre PON | Passive Optical Network | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Donnée sensible | Données personnelles | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
BAN | Base Adresse Nationale : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Droit à l’information | Données personnelles | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Bigramme : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Clauses Contractuelles Types | UE : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés | CNIL : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Concurrence déloyale : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Parasitisme : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Oeuvres littéraires et artistiques : Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Exemplaires retournés | Edition | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Pilon | Edition | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Tirage initial | Edition | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Version originale sous:titrée | VOST | Audiovisuel | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Sauvegarde | Informatique | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Savoir-faire Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité
·
Restauration | Informatique | Définition juridique Accéder immédiatement à ce contenu juridique Premium et Télécharger des modèles de contrats en illimité