L’Essentiel : Dans cette affaire, le salarié exerçait des fonctions de coordinateur d’antenne, bien au-delà de celles d’un technicien vidéo. Il était responsable de la gestion des temps d’antenne, des directs et des remplacements de programmes, tout en collaborant avec la rédaction et les équipes techniques. Intégré à une équipe de coordinateurs, il partageait les mêmes tâches que ses collègues, ce qui soulignait la nature de son rôle. La qualification professionnelle d’un salarié doit être déterminée par les fonctions réellement exercées, indépendamment de la dénomination de son contrat de travail.

Attention à bien positionner un salarié de l’audiovisuel dans la grille de son emploi.

Emploi de coordinateur d’antenne

Dans cette affaire, les fonctions réellement exercées par le
salarié étaient celles d’un coordinateur d’antenne statut cadre et non de
technicien vidéonon cadre. Le salarié coordonnait les opérations visant à
faire respecter le bon déroulement du conducteur antenne, il gérait les temps
d’antenne, les directs, les remplacements de programmes, les rediffusions, pilotait la bonne diffusion et les
déplacements d’écrans publicitaires en accord avec les autres parties prenantes
et échangeait avec la rédaction et les équipes techniques, toutes ces missions relevant
des fonctions d’un coordinateur d’antenne.

Le salarié était intégré à un service composé de cinq
coordinateurs d’antenne, permanents en CDI, et de cinq techniciens vidéo, sous
CDD d’usage, tous effectuaient exactement les mêmes tâches, ainsi que cela
résulte des plannings, des documents de travail adressés indifféremment aux uns
et aux autres et des remplacements qu’ils assuraient entre eux. L’employeur
avait également financé plusieurs formations de coordinateur d’antenne au
salarié.

Définition du poste du technicien vidéo

Le technicien vidéo est uniquement en charge du bon
déroulement du conducteur à l’antenne, en régie alors que le coordinateur
d’antenne participe à l’élaboration de la grille de programme, à la
construction du conducteur d’antenne la veille et assure les déclarations de
diffusion à différents organismes comme l’ARCOM et la Sacem.

Qualification professionnelle du salarié

La qualification professionnelle d’un salarié dépend des
fonctions qu’il exerce réellement. La substance du contrat de travail ne dépend
ni de la volonté exprimée par les parties, ni de la dénomination de leur
convention, mais des conditions dans lesquelles la prestation s’est exécutée.
Il y a donc lieu de rechercher les fonctions réellement exercées par le salarié
pour déterminer la qualification de l’intéressé. Il appartient au salarié qui
prétend exercer d’autres fonctions que celles indiquées dans le contrat de
travail d’en rapporter la preuve. Téléchargez
la décision

Q/R juridiques soulevées :

Quelles sont les fonctions d’un coordinateur d’antenne ?

Le coordinateur d’antenne a pour mission principale de s’assurer du bon déroulement des opérations liées à la diffusion des programmes. Cela inclut la gestion des temps d’antenne, la coordination des directs, ainsi que l’organisation des remplacements de programmes et des rediffusions.

Il est également responsable de la bonne diffusion des contenus et de la gestion des déplacements d’écrans publicitaires, en collaboration avec les autres parties prenantes.

De plus, le coordinateur d’antenne doit échanger régulièrement avec la rédaction et les équipes techniques pour garantir une diffusion fluide et conforme aux attentes.

Comment se distingue le technicien vidéo du coordinateur d’antenne ?

Le technicien vidéo a un rôle plus limité, se concentrant principalement sur le bon déroulement du conducteur à l’antenne, en régie. Contrairement au coordinateur d’antenne, il ne participe pas à l’élaboration de la grille de programme ni à la construction du conducteur d’antenne.

Le technicien vidéo est également moins impliqué dans les aspects administratifs, tels que les déclarations de diffusion auprès d’organismes comme l’ARCOM et la Sacem.

Ainsi, les deux postes, bien que complémentaires, ont des responsabilités et des niveaux d’implication très différents dans le processus de diffusion.

Comment déterminer la qualification professionnelle d’un salarié ?

La qualification professionnelle d’un salarié est déterminée par les fonctions qu’il exerce réellement, et non par la dénomination de son contrat de travail ou la volonté des parties.

Il est essentiel d’examiner les conditions dans lesquelles le travail a été effectué pour établir la véritable nature des fonctions.

Si un salarié prétend exercer des fonctions différentes de celles mentionnées dans son contrat, il lui incombe de prouver cette assertion. Cela implique souvent de fournir des éléments de preuve, tels que des plannings ou des documents de travail, qui démontrent les tâches réellement effectuées.