La Cour de cassation, par son arrêt du 15 juin 2023, a rejeté le pourvoi de M. [Z] [I] contre l’arrêt de la cour d’appel de Riom du 15 décembre 2020, relatif à un litige sur un bail rural. M. [I] contestait la requalification d’une convention de prêt à usage en bail rural et une mise en demeure de paiement. Les bailleurs, M. [J] [O] et M. [X] [E], réclamaient le paiement des fermages dus. Après examen des moyens, la Cour a confirmé la décision de la cour d’appel, rejetant les arguments de M. [I].