Le licenciement d’un salarié technico-commercial pour injures a été validé par les juridictions. La faute lourde, caractérisée par l’intention de nuire à l’employeur, a été établie par des propos injurieux, racistes et des atteintes à la dignité de collègues. Bien que les emails incriminés datent de plusieurs années, ils n’étaient pas prescrits, car l’employeur en avait eu connaissance récemment. La procédure a respecté le principe du contradictoire, le salarié ayant été assisté lors des vérifications. Toutefois, les juges ont considéré que l’absence d’intention de nuire justifiait un licenciement pour faute grave plutôt que pour faute lourde.