L’Essentiel : Un directeur artistique a mis en scène une publicité pour NAF NAF en 1985, représentant une jeune femme brune allongée dans la neige, accompagnée d’un petit cochon. Cette image, associée au slogan « Fait d’Hiver », a été réalisée par le photographe William Klein. Plus tard, il découvre une sculpture de Jeff Koons, également intitulée « Fait d’Hiver », exposée au Centre Pompidou, qui reproduit la même composition. Estimant qu’il s’agit d’une contrefaçon, il obtient une autorisation judiciaire pour saisir l’œuvre de Koons, soulevant ainsi des questions sur la propriété intellectuelle et l’inspiration artistique.

Idée publicitaire originale

Un directeur artistique dans la publicité a, dans le cadre d’une campagne NAF NAF, mis en scène une jeune femme brune aux cheveux courts, allongée dans la neige, un petit cochon penché au-dessus d’elle avec un tonneau de Saint-Bernard autour du cou, image associée au  slogan « Fait d’Hiver ». Le photographe de la mise en scène (William Klein) a cédé ses droits d’auteur au directeur artistique. La publicité est parue dans divers magazines – dont Elle et Marie-Claire en 1985.

Saisie autorisée au Centre Pompidou

Ayant découvert l’existence d’une sculpture intitulée « Fait d’Hiver », créée en 1988 et attribuée à Jeff Koons, contrefaisant selon lui son oeuvre, et cette dernière étant exposée au Centre  Georges Pompidou, le directeur artistique a obtenu une autorisation judiciaire de faire saisir l’œuvre.

La sculpture litigieuse représente une jeune femme brune, aux cheveux courts, allongée dans la neige, et un petit cochon penché au-dessus d’elle avec un tonneau de Saint Bernard autour du cou, dans la même composition que la publicité créée par le directeur artistique, avec laquelle la ressemblance est frappante, y étant seulement ajoutés deux petits pingouins, un collier de fleurs au cochon et une paire de lunettes à la jeune femme ; la sculpture porte le même titre, ‘Fait d’Hiver’ et aucune référence à l’oeuvre du directeur artistique, Jeff Koons désignant son ex-épouse Llona Staller, plus connue sous le nom de la Cicciolina, comme principale source d’inspiration.

Les juges ont retenu qu’en présence de ces éléments et indices de nature à laisser croire à l’existence d’une contrefaçon, le directeur artistique était bien fondé à solliciter une mesure lui permettant, le cas échéant, d’en rapporter la preuve : faire procéder, par tout huissier instrumentaire compétent à la remise de la sculpture de Jeff Koons afin qu’il la conserve après la rétrospective en qualité de séquestre. Solution au fond à suivre …

Q/R juridiques soulevées :

Quelle est l’idée originale de la campagne publicitaire NAF NAF ?

La campagne publicitaire NAF NAF, dirigée par un directeur artistique, présente une mise en scène originale avec une jeune femme brune aux cheveux courts allongée dans la neige.

Un petit cochon, portant un tonneau de Saint-Bernard autour du cou, se penche au-dessus d’elle. Cette image est accompagnée du slogan « Fait d’Hiver », qui évoque une atmosphère hivernale et ludique.

Cette publicité a été publiée dans des magazines renommés tels qu’Elle et Marie-Claire en 1985, ce qui témoigne de son impact et de sa portée dans le monde de la mode et de la publicité.

Quelles sont les circonstances entourant la saisie de la sculpture au Centre Pompidou ?

Le directeur artistique a découvert une sculpture intitulée « Fait d’Hiver », créée par Jeff Koons en 1988, qui lui semblait contrefaire son œuvre originale.

Cette sculpture, exposée au Centre Georges Pompidou, présente une composition très similaire à celle de la publicité, représentant également une jeune femme brune allongée dans la neige avec un petit cochon.

Les juges ont reconnu des éléments laissant penser à une contrefaçon, ce qui a permis au directeur artistique d’obtenir une autorisation judiciaire pour faire saisir l’œuvre de Koons.

Cette décision a été motivée par la nécessité de préserver la preuve de la contrefaçon potentielle, en permettant au directeur artistique de conserver la sculpture après la rétrospective.

Quels éléments de ressemblance existent entre la sculpture de Jeff Koons et la publicité ?

La sculpture de Jeff Koons présente une ressemblance frappante avec la publicité NAF NAF, notamment par la composition générale.

Elle montre également une jeune femme brune aux cheveux courts allongée dans la neige, avec un petit cochon penché au-dessus d’elle, portant un tonneau de Saint-Bernard autour du cou.

Cependant, Koons a ajouté des éléments distinctifs, tels que deux petits pingouins, un collier de fleurs autour du cou du cochon, et une paire de lunettes sur la jeune femme.

Malgré ces ajouts, la similarité entre les deux œuvres est suffisamment marquée pour soulever des questions de contrefaçon, d’autant plus que la sculpture porte le même titre que la campagne publicitaire.

Quelle a été la réaction des juges face à la demande du directeur artistique ?

Les juges ont examiné les éléments présentés par le directeur artistique et ont conclu qu’il existait des indices suffisants pour croire à une contrefaçon.

Ils ont donc jugé que le directeur artistique avait le droit de demander une mesure pour prouver ses allégations.

Cette mesure consistait à faire procéder à la saisie de la sculpture de Jeff Koons par un huissier, afin qu’elle soit conservée en tant que séquestre après la rétrospective.

Cette décision souligne l’importance de protéger les droits d’auteur et de garantir que les œuvres originales ne soient pas indûment copiées ou reproduites sans autorisation.