L’éligibilité à la protection des droits d’auteur repose sur l’originalité des œuvres. Dans le cas d’un support de formation sous forme de PowerPoint, les intervenants ont échoué à prouver cette originalité. Le contenu, constitué d’énumérations et de schémas techniques, était jugé fonctionnel et dépourvu de créativité personnelle. Les photographies incluses, destinées à l’illustration, n’ont pas non plus révélé de choix esthétiques significatifs. En conséquence, le tribunal a conclu que le support ne pouvait bénéficier de la protection des droits d’auteur, car il ne traduisait pas l’empreinte de la personnalité de ses auteurs.