Un artiste a été condamné à verser 6 000 euros pour dénigrement après avoir accusé une société de production de « plagiat manifeste » et de « spoliation avérée » sur Facebook. En incitant ses fans à soutenir sa cause, il a porté atteinte à l’image commerciale de la société, ignorant le contrat de cession signé. La cour a rappelé que les abus de la liberté d’expression peuvent entraîner des poursuites pour dénigrement, distinctes de la diffamation. Ainsi, l’artiste a été reconnu coupable d’actes de dénigrement, confirmant la décision du tribunal.