Type de juridiction : Tribunal judiciaire

Juridiction : Tribunal judiciaire de Paris

Thématique : Affaire Joan Miro : les critères du faux

L’ADOM est l’association dont l’objet statutaire est de donner son avis sur l’authenticité des oeuvres attribuées à Joan MIRO et de rechercher les faux et contrefaçons. L’un des avis rendus par l’association ayant conclu à un faux (toile « El Quiiio »), a été contesté sans succès devant les tribunaux.

Affaire ‘El Quiiio’

Les inscriptions portées au dos de la toile ‘El Quiiio’ ne sont pas de la main de MIRO », « qui ne signait pas de cette façon dans les années 20-30 », et qui « quand il titrait ses tableaux, le faisait toujours en français, (et quand bien même cela serait arrivé, jamais il ne l’aurait écrit en castillan) », d’autre part il était impensable que MIRO ait peint une deuxième fois en 1929, un tableau reprenant les signes d’une oeuvre réalisée 4 ans auparavant au cours de sa période surréaliste alors qu’en 1929, il était passé à autre chose. Cet avis circonstancié de l’association n’état contredit par aucun élément contraire.

Importance de l’expertise judiciaire

L’avis biographique et artistique de l’association était en outre corroboré par une expertise judiciaire scientifique.  Il a en effet été procédé à quatre prélèvements (vert et blanc, vert, jaune et rouge) sur l’oeuvre arguée de contrefaçon, lesquels ont été confiés aux fins d’expertise chimique permettant une datation des pigments à un laboratoire spécialisé qui les a étudiés par spectrométrie de Raman, et a notamment conclu que la couche picturale bleu-vert est composée d’un pigment synthétique bleu de phtalocyanine de cuivre de type BP15 qui est utilisé depuis 1935 de sorte que l’oeuvre expertisée date au moins de 1935, l’expert ajoutant qu’elle ne peut donc avoir été peinte en 1929, date mentionnée au dos du tableau, et ne peut davantage être une oeuvre inspiratrice du tableau « l’addition » qui est antérieur puisqu’il date de 1925.  Les juges en ont conclu que l’oeuvre litigieuse baptisée « El Quino » n’a pas été peinte par Joan MIRO.

Contrefaçon de toile constituée

Si la toile ‘El Quiiio’ arguée de contrefaçon n’est pas une copie servile du tableau original de Joan MIRO, elle reproduit cependant ses caractéristiques principales, et notamment la colonne verticale de chiffres en ordre croissant avec deux autres chiffres en regard, le rond noir, le personnage au profil de fève de couleur blanche, le rond rouge traversé de pointillés noirs, le cercle noir comprenant un point noir d’où sont tracés trois traits, celui du dessus étant rouge, et un personnage de couleur bleue également coiffé du béret ayant une même boucle au niveau du cou, et le même croissant de lune en guise de pieds, outre la présence à sa gauche d’une sorte de poche comprenant une tâche rouge, les différence de positionnement dans le tableau de ces éléments caractéristiques de l’oeuvre originale étant insignifiantes.  La contrefaçon de droits d’auteur était ainsi constituée.

Les juges ont, au vu du caractère contrefaisant de cette oeuvre, et afin d’empêcher son retour sur le circuit commercial, de protéger le droit d’auteur ainsi que les acquéreurs potentiels de bonne foi, ordonné sa remise aux héritiers de Joan MIRO ainsi que sa destruction.

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