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Isabel Marant contre Alibaba
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Isabel Marant a engagé une action contre Alibaba en raison de la vente de produits contrefaits sur sa plateforme. Malgré la demande de mesures provisoires pour interdire l’utilisation de son nom, le juge de la mise en état a refusé, arguant que les sociétés n’avaient pas identifié les sites concernés. Les recherches effectuées n’ont pas…
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Jurisprudence,Jurisprudence > Propriété intellectuelle,Tribunal judiciaire,Tribunal Judiciaire de Paris
Tribunal judiciaire de Paris, 10 mars 2017
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Isabel Marant a engagé une action contre Alibaba en raison de la vente de produits contrefaits sur sa plateforme. Malgré la demande de mesures provisoires pour interdire l’utilisation de son nom, le juge de la mise en état a refusé, arguant que les sociétés n’avaient pas identifié les sites concernés. Les recherches effectuées n’ont pas…
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Détournement humoristique de marque
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Dans une affaire récente, une société a été condamnée pour avoir commercialisé des tee-shirts humoristiques détournant les codes de la marque Isabel Marant. Les créations, incluant des dessins de sneakers et des jeux de mots sur le nom de la marque, visaient à critiquer ses produits. Bien que la contrefaçon de marque n’ait pas été…
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Jurisprudence,Jurisprudence > Propriété intellectuelle,Tribunal judiciaire,Tribunal Judiciaire de Paris
Tribunal judiciaire de Paris, 19 novembre 2015
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Dans une affaire récente, une société a été condamnée pour avoir commercialisé des tee-shirts humoristiques détournant les codes de la marque Isabel Marant. Les créations, incluant des dessins de sneakers et des jeux de mots sur le nom de la marque, visaient à critiquer ses produits. Bien que la contrefaçon de marque n’ait pas été…
