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Cour d’appel de Rennes, 1 avril 2014, RG n° 13/01959
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Le 1er avril 2014, la Cour d’appel de Rennes a examiné l’affaire enregistrée sous le numéro RG 13/01959. Cette audience a été marquée par des plaidoiries passionnées des avocats, qui ont présenté des arguments contradictoires sur les faits en litige. Les juges, attentifs, ont scruté les éléments de preuve et les témoignages, cherchant à établir…
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Cour d’appel de rennes, 1 avril 2014, RG n° 13/06270
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**Cour d’appel de Rennes** **RG n° 13/06270** **Date : 1 avril 2014** En ce jour, la Cour d’appel de Rennes se réunit pour examiner l’affaire inscrite sous le numéro RG 13/06270. Les parties sont convoquées afin de présenter leurs arguments respectifs. L’enjeu de cette audience est de déterminer les éléments de droit et de fait…
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Cour d’appel de Bastia, 29 janvier 2014, RG n° 13/00370
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Le 29 janvier 2014, la Cour d’appel de Bastia a examiné l’affaire inscrite sous le registre n° 13/00370. Les débats ont porté sur des questions juridiques complexes, impliquant des parties en litige dont les intérêts étaient divergents. Les avocats ont présenté leurs arguments, soutenus par des preuves et des témoignages. La cour, composée de magistrats…
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Cour de cassation, 10 juillet 2013, Pourvoi n° 12-23.463
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Le 10 juillet 2013, la Cour de cassation a rendu une décision dans le cadre du pourvoi n° 12-23.463. Cette affaire soulève des questions juridiques essentielles, touchant à l’interprétation des lois en vigueur. Les arguments des parties ont été examinés avec rigueur, et la Cour a statué en se fondant sur des précédents établis. La…
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Cour de cassation, 26 juin 2013, Pourvoi n° 12-23.904
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Le 26 juin 2013, la Cour de cassation a rendu une décision dans le cadre du pourvoi n° 12-23.904. Cette affaire soulève des questions juridiques essentielles, touchant à l’interprétation des lois en vigueur. Les arguments des parties ont été examinés avec rigueur, et la Cour a statué en se fondant sur des précédents établis. La…
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Cour d’appel de rennes, 28 mai 2013, RG n° 11/08225
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Le 28 mai 2013, la Cour d’appel de Rennes a examiné l’affaire inscrite sous le registre n° 11/08225. Cette audience a été marquée par des plaidoiries passionnées des avocats, qui ont présenté des arguments juridiques complexes. Les juges, attentifs, ont scruté les éléments de preuve et les témoignages, cherchant à établir la vérité dans cette…
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Cour d’appel de rennes, 28 mai 2013, RG n° 12/02041
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Le 28 mai 2013, la Cour d’appel de Rennes a examiné l’affaire inscrite sous le registre n° 12/02041. Les débats ont porté sur des questions juridiques complexes, impliquant des parties en litige dont les intérêts étaient divergents. Les avocats ont présenté leurs arguments, soutenus par des preuves documentaires et des témoignages. La cour, composée de…
