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Modèle de feuille de présence à l’Assemblée générale d’une association loi 1901 à télécharger
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La feuille de présence à l’Assemblée générale d’une association loi 1901 est essentielle pour respecter les obligations légales et administratives. Ce document prouve la participation des membres et facilite le suivi des décisions prises. Le modèle proposé sur LegalPlanet, modifiable et régulièrement mis à jour, permet d’adapter le contenu aux besoins spécifiques de votre association.…
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Modèle de feuille de présence de formation professionnelle à télécharger
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Le pack juridique de la formation professionnelle proposé par LegalPlanet est un outil essentiel pour toute action de formation. Il comprend une feuille de présence, une Convention de formation, un CDD de formateur occasionnel, et d’autres documents indispensables. Ce pack, mis à jour régulièrement, garantit la conformité avec la réglementation en vigueur. La feuille de…
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Modèle de feuille de présence – Assemblée générale de SARL, SA, SAS à télécharger
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La feuille de présence pour les assemblées générales de SARL, SA et SAS est un document essentiel pour formaliser la participation des associés ou actionnaires. Elle consigne les noms des participants, le nombre de Parts ou d’actions, et les décisions prises, servant ainsi de preuve en cas de litige. Le modèle proposé sur LegalPlanet est…
