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Emilio Pucci c/ H&M Hennes & Mauritz
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Après retour de cassation, la contrefaçon des droits d’auteur sur le motif « Penne » (ou « Farfalle ») et sur un modèle de robe de la société Emilio Pucci par la société H&M Hennes & Mauritz, a été confirmée. Pour accéder à ce contenu juridique premium inscrivez-vous ici.
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Contrefaçon de robe : l’enseigne IRO mise hors de cause
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Un styliste, ancien assistant de Karl Lagerfeld qui a créé ses propres collections de prêt-à-porter et d’accessoires de mode a été débouté de son action en contrefaçon contre l’enseigne IRO … Pour accéder à ce contenu juridique premium inscrivez-vous ici.
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Contrefaçon de robe : l’enseigne IRO mise hors de cause
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Un styliste, ancien assistant de Karl Lagerfeld, a perdu son procès en contrefaçon contre l’enseigne IRO. Le tribunal a jugé que, bien que les deux robes partageaient des éléments similaires, comme les associations de couleurs et la structure, la combinaison du noir et du blanc ainsi que l’effet « robe 2 en 1 » appartiennent…
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Jurisprudence,Jurisprudence > Propriété intellectuelle,Tribunal judiciaire,Tribunal Judiciaire de Paris
Tribunal judiciaire de Paris, 8 septembre 2016
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Un styliste, ancien assistant de Karl Lagerfeld, a perdu son procès en contrefaçon contre l’enseigne IRO. Le tribunal a jugé que, bien que les deux robes partageaient des éléments similaires, comme les associations de couleurs et la structure, la combinaison du noir et du blanc ainsi que l’effet « robe 2 en 1 » appartiennent…
