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Protection des Jeans Slim : Originalité et Distinction
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Le jean slim, bien qu’il ne soit pas protégeable en tant que modèle de mode, peut bénéficier d’une protection si un imprimé original est appliqué. Dans l’affaire entre Fashion et Kookaï, les juges ont noté que, malgré des ressemblances, les différences entre les modèles excluent tout risque de confusion. Kookaï se distingue par des éléments…
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Cour d’appel de Paris, 30 janvier 2015
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Le flacon « Le Mâle » de Jean Paul Gaultier est protégé par le droit d’auteur en raison de son design unique, qui combine un buste masculin stylisé, une couleur bleutée et un bouchon cylindrique. Cette création, marquée par une empreinte personnelle, bénéficie également de la protection du droit des marques. Lors d’une comparaison avec…
