Chien

  • Modèle de Contrat de vente d’un chien entre particuliers à télécharger

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    Le contrat de vente d’un chien entre particuliers est essentiel pour formaliser toute transaction liée à l’achat ou à la vente d’un animal de compagnie. Ce document clarifie les Droits et obligations de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts de l’acheteur et du vendeur. En définissant les conditions de la vente, telles que le prix…

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    Le contrat de Vente de Chien entre particuliers est essentiel pour formaliser le transfert de propriété d’un animal. Ce document clarifie les Droits et obligations des parties, évitant ainsi malentendus et litiges. Il consigne des informations importantes telles que l’identité des parties, la description de l’animal et les conditions de Cession. En cas de désaccord,…

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