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Droits d‘auteur des instructeurs de Fitness
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Dans l’affaire opposant le conseiller sportif au Club Med Gym, la question des droits d’auteur sur le programme Snow Fit a été centrale. Le conseiller a échoué à prouver qu’il était l’auteur de ce programme, malgré le dépôt d’une enveloppe Soleau, jugé insuffisant. Les attestations de Club Med Gym ont démontré que la société avait…
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Cour d’appel de Versailles, 23 mars 2018
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Dans l’affaire opposant le conseiller sportif au Club Med Gym, la question des droits d’auteur sur le programme Snow Fit a été centrale. Le conseiller a échoué à prouver qu’il était l’auteur de ce programme, malgré le dépôt d’une enveloppe Soleau, jugé insuffisant. Les attestations de Club Med Gym ont démontré que la société avait…
