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Blog diffamatoire : comment bénéficier de la bonne foi ?
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Pour bénéficier de la bonne foi dans un cas de diffamation, il est essentiel de prouver qu’une enquête sérieuse a été menée sur les faits dénoncés. Publier des accusations basées uniquement sur des articles de presse ne suffit pas. Par exemple, un internaute a été condamné pour avoir accusé un « islamiste » de détournement…
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Cour d’appel de Douai, 9 janvier 2020
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Pour bénéficier de la bonne foi dans un cas de diffamation, il est essentiel de prouver qu’une enquête sérieuse a été menée sur les faits dénoncés. Publier des accusations basées uniquement sur des articles de presse ne suffit pas. Par exemple, un internaute a été condamné pour avoir accusé un « islamiste » de détournement…
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Grâce à dieu échappe à la censure
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La liberté d’expression cinématographique peut prévaloir sur la présomption d’innocence, surtout si l’interdiction de diffusion d’un film constitue une atteinte disproportionnée à cette liberté. Le film en question aborde la libération de la parole des victimes de pédophilie au sein de l’église, mettant en lumière des faits graves tout en respectant le principe de présomption…
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Agent d’artiste qualifié d’escroc
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L’épouse de Michel Fugain a accusé l’ancien manager artistique de son mari d’être un escroc, insinuant qu’il aurait détourné des fonds. Ces déclarations, bien que potentiellement diffamatoires, reposent sur des éléments factuels suffisants, tels que des factures suspicieuses, permettant un débat sur leur véracité. La diffamation, selon la loi, nécessite une allégation précise portant atteinte…
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Tribunal judiciaire de Paris, 11 janvier 2017
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L’épouse de Michel Fugain a accusé l’ancien manager artistique de son mari d’être un escroc, insinuant qu’il aurait détourné des fonds. Ces déclarations, bien que potentiellement diffamatoires, reposent sur des éléments factuels suffisants, tels que des factures suspicieuses, permettant un débat sur leur véracité. La diffamation, selon la loi, nécessite une allégation précise portant atteinte…
