Réutilisation des archives audiovisuelles

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Réutilisation des archives audiovisuelles
Le gestionnaire d’archives audiovisuelles a pour mission de conserver et d’exploiter le patrimoine audiovisuel. Il peut céder des droits sur ses archives sans exclusivité, permettant ainsi leur mise en valeur. Lorsqu’il s’agit d’archives déjà éditées, le cessionnaire ne peut revendiquer un droit exclusif et ne peut s’opposer à la cession de ces mêmes archives à d’autres producteurs. Cette flexibilité est utilele pour garantir une exploitation optimale des fonds d’archives, favorisant ainsi leur accessibilité et leur valorisation dans le domaine audiovisuel.

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