Jacques Villeglé a triomphé dans son procès contre un couple revendiquant la copropriété de ses œuvres créées durant leur résidence artistique. Bien qu’ils aient soutenu avoir joué un rôle créatif dans le processus, la cour a statué que leurs contributions se limitaient à des interventions techniques. La présomption de qualité d’auteur, selon l’article L.113-1 du Code de la propriété intellectuelle, a été en faveur de Villeglé, dont les œuvres étaient divulguées sous son nom. Les époux n’ont pas réussi à prouver un apport significatif à la création, leur rôle étant jugé insuffisant pour revendiquer la co-auteurie.