L’Essentiel : Le modèle de Basket « Albatorock » de Sandro, bien qu’inspiré d’éléments communs à l’histoire de la chaussure, se distingue par une combinaison originale qui bénéficie de la protection au titre du droit d’auteur. Les juges ont souligné que l’originalité réside dans le choix des proportions et des formes, ainsi que dans l’agencement particulier des éléments. Malgré cette originalité, la contrefaçon n’a pas été retenue, car le modèle de Territoire Redskins ne reproduisait pas les caractéristiques distinctives de l’« Albatorock » et ne créait pas une impression d’ensemble identique.

Originalité et fond commun de la mode

L’exploitation du fond commun de la mode n’empêche pas la reconnaissance de l’originalité d’un modèle de Basket (modèle « Albatorock » de Sandro). Ce modèle Sandro s’il reprenait des éléments connus de la mode, présentait dans son ensemble, une combinaison originale bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur.

Les éléments utilisés pour la conception du modèle en cause relevaient du fonds commun de l’histoire de la chaussure et de chaussures de sport de type sneaker haute, caractérisées par une semelle en gomme blanche épaisse, une coupe montante et une grosse languette. Le modèle trouvait son inspiration dans une chaussure commercialisée par Yves Saint Laurent dans le cadre de sa collection hiver 2010 et Louboutin en 2009 et d’éléments purement fonctionnels, liés aux contraintes de montage de la chaussure, tel le laçage ou la surpiqûre permettant d’attacher la semelle au corps de la chaussure. Le fait d’avoir orné la chaussure de clous, dans un style ‘rock’, s’inscrivait dans la tendance de la mode de l’époque. L’association de l’ensemble de ces éléments a été jugée originale.

Antériorité et droits d’auteur

Si la notion d’antériorité est indifférente en droit d’auteur, seule la preuve du caractère original étant exigée comme condition de l’octroi de la protection, aucune des pièces produites en défense par la société Territoire Redskins, ne donnait à voir l’ensemble des caractéristiques du modèle « Albatorock ». L’originalité du modèle résidait dans le choix de proportions et de formes et la combinaison d’éléments selon un agencement particulier, qui confère à l’ensemble sa physionomie propre et traduit un parti pris esthétique reflétant l’empreinte de la personnalité du designer.

Impression d’ensemble distincte

En dépit de l’originalité du modèle Sandro, la contrefaçon n’a pas été retenue. Les juges ont considéré que le modèle Territoire Redskins ne reprenait pas les caractéristiques qui font l’originalité de la chaussure « Albatorock » et surtout ne produisait pas une impression d’ensemble identique.

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Q/R juridiques soulevées :

Quelle est l’importance de l’originalité dans le modèle de Basket « Albatorock » de Sandro ?

L’originalité est cruciale pour la protection d’un modèle au titre du droit d’auteur. Dans le cas du modèle « Albatorock » de Sandro, bien qu’il s’inspire d’éléments connus de la mode, il présente une combinaison unique qui lui confère une identité propre.

Cette originalité se manifeste à travers le choix des proportions, des formes et l’agencement des éléments. Ces caractéristiques distinctives permettent de protéger le modèle, même s’il utilise des éléments issus du fonds commun de l’histoire de la chaussure.

Ainsi, la protection au titre du droit d’auteur est accordée non seulement pour l’innovation, mais aussi pour la manière dont ces éléments sont assemblés, reflétant l’empreinte personnelle du designer.

Comment le modèle « Albatorock » s’inscrit-il dans l’histoire de la chaussure ?

Le modèle « Albatorock » s’inscrit dans une tradition plus large de la chaussure, en particulier des sneakers hautes. Il utilise des éléments typiques de ce type de chaussure, tels qu’une semelle en gomme blanche épaisse, une coupe montante et une grosse languette.

Ces caractéristiques sont des références à des modèles antérieurs, notamment ceux commercialisés par des créateurs comme Yves Saint Laurent et Louboutin. Cependant, l’originalité du modèle Sandro réside dans la manière dont ces éléments sont combinés et stylisés, notamment par l’ajout de clous dans un style ‘rock’, qui était en vogue à l’époque.

Cette combinaison d’éléments traditionnels et d’ornements contemporains contribue à l’originalité du modèle, le rendant à la fois reconnaissable et distinctif.

Quelles sont les implications de la notion d’antériorité en droit d’auteur ?

En droit d’auteur, la notion d’antériorité n’est pas pertinente pour établir la protection d’une œuvre. Ce qui compte, c’est la preuve de l’originalité de l’œuvre. Dans le cas du modèle « Albatorock », la société Territoire Redskins n’a pas réussi à démontrer que son modèle possédait les caractéristiques originales de la chaussure de Sandro.

L’originalité est déterminée par le choix des proportions, des formes et la manière dont les éléments sont agencés. Cela signifie que même si un modèle s’inspire d’autres créations, il peut être protégé s’il présente une physionomie propre et un parti pris esthétique qui reflète la personnalité du designer.

Ainsi, la protection au titre du droit d’auteur repose sur l’originalité et non sur la nouveauté ou l’antériorité des éléments utilisés.

Pourquoi la contrefaçon n’a-t-elle pas été retenue dans le cas du modèle Territoire Redskins ?

Malgré l’originalité du modèle « Albatorock », les juges n’ont pas retenu la contrefaçon dans le cas du modèle Territoire Redskins. Ils ont conclu que ce dernier ne reprenait pas les caractéristiques qui confèrent l’originalité à la chaussure de Sandro.

L’absence d’une impression d’ensemble identique entre les deux modèles a été un facteur déterminant dans cette décision. Les juges ont évalué que le modèle Territoire Redskins ne parvenait pas à reproduire l’agencement particulier et les éléments distinctifs qui caractérisent le modèle « Albatorock ».

Cette décision souligne l’importance de l’impression d’ensemble dans l’évaluation de la contrefaçon, qui doit prendre en compte non seulement les éléments individuels, mais aussi la manière dont ils interagissent pour créer une identité visuelle unique.