La vente de livres électroniques d’occasion via des clubs de lecture en ligne nécessite l’autorisation de l’auteur, considérée comme une communication au public. La CJUE a statué que le téléchargement permanent d’un livre électronique constitue une telle communication, soumise à la directive 2001/29. Ainsi, proposer des livres électroniques à la vente dans ce cadre est une communication non autorisée. De plus, la notion de « communication au public » englobe toute mise à disposition d’œuvres, même sans extraction effective par l’utilisateur. En conséquence, l’épuisement des droits ne s’applique pas aux livres électroniques, préservant ainsi les intérêts des titulaires de droits d’auteur.