La Licence d’exploitation de produits dérivés est essentielle pour toute entreprise souhaitant commercialiser des produits sous une marque ou un nom d’Artiste. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet aux professionnels du merchandising de formaliser leurs accords de manière claire. Adapté à divers produits comme figurines et vêtements, il garantit le respect des normes légales tout en protégeant les Droits des parties. Proposé en format Word et Mac, ce document de 22 pages est modifiable selon vos besoins. En choisissant ce modèle, vous bénéficiez d’une protection juridique solide et d’une relation de confiance entre Concédant et Licencié.