Modèle de Licence d’exploitation – Image d’une œuvre à télécharger

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Modèle de Licence d’exploitation – Image d’une œuvre à télécharger
La Licence d’exploitation est importante pour protéger vos Droits d’auteur tout en permettant l’utilisation de vos œuvres. Que vous soyez Artiste ou entrepreneur, ce document définit les conditions d’utilisation, clarifiant les Droits et obligations des parties. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, disponible en formats Word et Mac, pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Ce modèle inclut des clauses essentielles et est régulièrement mis à jour pour rester conforme aux normes législatives. Téléchargez-le dès maintenant pour sécuriser vos créations et naviguer sereinement dans le domaine de la propriété intellectuelle.

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