Cour de Cassation, ch. civ., 1 février 2009
Cour de Cassation, ch. civ., 1 février 2009
La qualité de réalisateur d’une œuvre audiovisuelle repose sur la maîtrise du choix et de la composition des images et du son. Dans une affaire jugée par la Cour de cassation, M. A. a été reconnu coauteur d’une série d’émissions grâce à son rôle actif. Il a dirigé une équipe technique, enregistré des entretiens, donné des instructions précises et pris des décisions techniques, créant ainsi une ambiance unique. Son pouvoir de décision autonome et ses choix artistiques ont démontré une activité créatrice, marquée par sa personnalité, lui conférant ainsi la qualité de co-auteur de l’émission.

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