La société Archange international a poursuivi la société Colmax pour contrefaçon de titre et de marque, ainsi que pour concurrence déloyale, en raison de la diffusion de cassettes pornographiques intitulées « Angélique ». La Cour d’appel de Versailles a validé la saisie de la vidéo litigieuse et condamné Colmax à des dommages-intérêts, décision confirmée par la Cour de cassation. Le titre « Angélique », protégé en tant que marque, a été jugé usurpé, et l’atteinte à l’image de l’œuvre originale a été reconnue. La similitude graphique entre les couvertures des romans et la jaquette du film a également contribué à établir la concurrence déloyale.