La société Benoit Chapelle, spécialisée dans le négoce de vins en Chine, a engagé M. [T] comme agent commercial. Après la résiliation de leur contrat, M. [T] a intenté une action en justice, demandant une indemnité de rupture. En réponse, Benoit Chapelle a assigné Les Vignobles du Châtel, les accusant d’avoir facilité la violation de l’obligation de non-concurrence par M. [T]. La cour d’appel de Dijon a rejeté les demandes de Benoit Chapelle, jugeant les preuves insuffisantes. Cependant, la Cour de cassation a annulé cette décision, considérant que les courriels présentés contenaient des informations probantes et a renvoyé l’affaire pour réexamen.