Type de juridiction : Cour d’appel
Juridiction : Cour d’appel de Paris
Thématique : Pas de contrefaçon de Basket Sandro
→ RésuméLe modèle de Basket « Albatorock » de Sandro, bien qu’inspiré d’éléments communs à l’histoire de la chaussure, se distingue par une combinaison originale qui bénéficie de la protection au titre du droit d’auteur. Les juges ont souligné que l’originalité réside dans le choix des proportions et des formes, ainsi que dans l’agencement particulier des éléments. Malgré cette originalité, la contrefaçon n’a pas été retenue, car le modèle de Territoire Redskins ne reproduisait pas les caractéristiques distinctives de l’« Albatorock » et ne créait pas une impression d’ensemble identique.
|
Originalité et fond commun de la mode
L’exploitation du fond commun de la mode n’empêche pas la reconnaissance de l’originalité d’un modèle de Basket (modèle « Albatorock » de Sandro). Ce modèle Sandro s’il reprenait des éléments connus de la mode, présentait dans son ensemble, une combinaison originale bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur.
Les éléments utilisés pour la conception du modèle en cause relevaient du fonds commun de l’histoire de la chaussure et de chaussures de sport de type sneaker haute, caractérisées par une semelle en gomme blanche épaisse, une coupe montante et une grosse languette. Le modèle trouvait son inspiration dans une chaussure commercialisée par Yves Saint Laurent dans le cadre de sa collection hiver 2010 et Louboutin en 2009 et d’éléments purement fonctionnels, liés aux contraintes de montage de la chaussure, tel le laçage ou la surpiqûre permettant d’attacher la semelle au corps de la chaussure. Le fait d’avoir orné la chaussure de clous, dans un style ‘rock’, s’inscrivait dans la tendance de la mode de l’époque. L’association de l’ensemble de ces éléments a été jugée originale.
Antériorité et droits d’auteur
Si la notion d’antériorité est indifférente en droit d’auteur, seule la preuve du caractère original étant exigée comme condition de l’octroi de la protection, aucune des pièces produites en défense par la société Territoire Redskins, ne donnait à voir l’ensemble des caractéristiques du modèle « Albatorock ». L’originalité du modèle résidait dans le choix de proportions et de formes et la combinaison d’éléments selon un agencement particulier, qui confère à l’ensemble sa physionomie propre et traduit un parti pris esthétique reflétant l’empreinte de la personnalité du designer.
Impression d’ensemble distincte
En dépit de l’originalité du modèle Sandro, la contrefaçon n’a pas été retenue. Les juges ont considéré que le modèle Territoire Redskins ne reprenait pas les caractéristiques qui font l’originalité de la chaussure « Albatorock » et surtout ne produisait pas une impression d’ensemble identique.
Laisser un commentaire