Modèle de Contrat d’exposition de sculpture à télécharger

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Modèle de Contrat d’exposition de sculpture à télécharger
Le contrat d’exposition de sculpture est essentiel pour formaliser les conditions d’exposition des œuvres. Il protège les Droits des Artistes, des galeries et des organisateurs, en définissant clairement les responsabilités, les Droits d’auteur, et les modalités de paiement. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle est modifiable et régulièrement mis à jour pour s’adapter aux évolutions législatives. Il inclut des éléments clés tels que la description des œuvres et les conditions de vente, garantissant ainsi une collaboration harmonieuse. Ne laissez pas le flou juridique entraver vos projets artistiques, téléchargez votre contrat dès maintenant.

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