Modèle de Contrat d’exploitation d’une œuvre musicale – Audiovisuel à télécharger

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Modèle de Contrat d’exploitation d’une œuvre musicale – Audiovisuel à télécharger
Le contrat d’exploitation d’une œuvre musicale – audiovisuel est essentiel pour les professionnels du secteur, qu’ils soient compositeurs, producteurs ou réalisateurs. Ce document formalise les Droits et obligations liés à l’utilisation d’une œuvre dans un projet audiovisuel. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous sécurisez vos projets en définissant clairement les modalités d’utilisation, les Droits d’auteur et les conditions de rémunération. Facilement modifiable, ce contrat est régulièrement mis à jour pour respecter les normes légales et les tendances du marché, garantissant ainsi la protection des intérêts de tous les acteurs impliqués.

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