Modèle de Contrat de vente de logiciel à télécharger

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Modèle de Contrat de vente de logiciel à télécharger
Vous recherchez un modèle de contrat de vente de logiciel ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, adapté à vos besoins. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est essentiel pour formaliser la vente de logiciels, qu’il s’agisse d’applications ou de solutions logicielles. Il définit clairement les termes de la vente, minimisant ainsi les risques de litiges. Avec des sections sur la description du logiciel, les Droits de propriété intellectuelle et les conditions de support, ce contrat est entièrement modifiable pour s’ajuster à votre situation. Téléchargez-le facilement sur notre site et sécurisez vos transactions !

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