Le tribunal :

Condamne la société FC design à payer à la société Monoprix exploitation une provision de 15 000 euros en réparation de la contrefaçon de son motif ;

Rejette la demande de la société Monoprix exploitation en dommages et intérêts pour préjudice moral ;

Ordonne en tant que de besoin à la société FC design de cesser la vente et l’offre à la vente du pantalon ‘Peppone’ et de la chemise ‘Paume’ (quel que soit le nom qui leur serait nouvellement donné), sous astreinte de 300 euros par jour de retard qui courra 5 jours après la signification du jugement puis pendant 120 jours ;

se réserve la liquidation de l’astreinte ;

Rejette les demandes de publication et de destruction ;

Rejette la demande indemnitaire de la société Monoprix exploitation fondée sur la concurrence déloyale et parasitaire ;

Condamne la société FC design aux dépens ainsi qu’à payer 7 000 euros à la société Monoprix exploitation au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;

Ordonne l’exécution provisoire.

Fait et jugé à Paris le 26 Janvier 2024

Le greffierLa Présidente
Quentin CURABET Irène BENAC