Dans l’affaire opposant l’auteur de « Les Aventures de l’équipe Cousteau » à THE Z. SOCIETY, le Tribunal judiciaire de Paris a souligné l’obligation du cessionnaire des droits de conserver et, si nécessaire, de restituer les planches originales de l’œuvre à l’auteur. Cette décision rappelle l’importance de la conservation des originaux, sous peine de sanctions financières. Les juges ont ainsi affirmé que le respect des droits d’auteur inclut la protection des supports originaux, garantissant ainsi la pérennité de l’œuvre et le respect des engagements contractuels.