-
Modèle de Contrat de Travail de Comédien TV à télécharger
·
Le contrat de travail de comédien TV est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le secteur audiovisuel. Que vous soyez débutant ou expérimenté, ce document définit clairement les Droits et obligations de chaque partie, vous protégeant ainsi en cas de litige. Sur LegalPlanet, vous pouvez télécharger un modèle de contrat régulièrement mis à jour,…
-
Modèle de Contrat de Travail de Femme de Ménage – CDD à temps partiel à télécharger
·
Le « Contrat de Travail de Femme de Ménage – CDD à temps partiel » est un modèle essentiel pour formaliser la relation de travail entre une Femme de ménage et son employeur. Ce document, disponible sur LegalPlanet, garantit la conformité avec la législation en vigueur et protège les Droits des deux parties. En clarifiant les attentes…
-
Modèle de Contrat de Travail de Femme de Ménage – CDI à temps partiel à télécharger
·
Le contrat de travail de Femme de ménage – CDI à temps partiel est un outil essentiel pour formaliser une relation d’emploi dans les services à domicile. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit le respect des obligations légales tout en offrant une base solide pour des conditions de travail claires. Il assure aux employeurs une…
-
Modèle de Contrat de travail de mannequin à télécharger
·
Téléchargez le modèle de Contrat de Travail de Mannequin sur LegalPlanet. Ce document essentiel, conforme au Code du travail, protège les Droits des mannequins et des agences. Adaptable à diverses missions, il inclut des clauses importantes telles que la Cession des Droits et les modalités de rémunération. Les conditions de travail, comme les essayages, y…
-
Modèle de Contrat de travail de mannequin étranger à télécharger
·
Le contrat de travail de mannequin est essentiel pour définir les Droits et obligations des parties. Il précise les conditions de travail, la rémunération et les clauses liées à l’image. Disposer d’un document clair permet d’éviter les malentendus avec les agences ou clients. Notre modèle, disponible en format Word et Mac, est régulièrement mis à…
-
Modèle de Contrat de Travail d’un Acteur de Cinéma à télécharger
·
Le contrat de travail d’un acteur de cinéma est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans l’industrie audiovisuelle. Ce document définit les Droits et obligations des parties, clarifiant les conditions de travail, la rémunération et la durée du contrat. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous vous assurez de respecter les normes légales tout en…
-
Modèle de Contrat de Truquiste à télécharger
·
Le contrat de truquiste est essentiel pour les professionnels du bâtiment, permettant de formaliser les relations entre artisans et truquistes. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle est à jour et modifiable, offrant la flexibilité nécessaire pour s’adapter à vos projets spécifiques. Il inclut des clauses importantes telles que la description des travaux, les délais et les…
-
Modèle de Contrat de vente d’actions – SA, SAS, SASU à télécharger
·
Le contrat de vente d’actions – SA, SAS, SASU est essentiel pour formaliser les transactions d’actions dans les sociétés par actions. Ce document, disponible sur LegalPlanet, précise les modalités de la vente, réduisant ainsi les risques de litiges. Adapté aux SA, SAS et SASU, il est modifiable et régulièrement mis à jour pour garantir sa…
-
Modèle de Contrat de travail à durée déterminée – Commande exceptionnelle à l’exportation à télécharger
·
Le modèle de « Contrat de travail à durée déterminée – Commande exceptionnelle à l’exportation » proposé par LegalPlanet est essentiel pour les entreprises ayant des besoins temporaires liés à des commandes internationales. Ce contrat permet un recrutement rapide tout en respectant les exigences légales. Il offre flexibilité et protection juridique, tant pour l’employeur que pour l’employé.…
-
Modèle de Contrat de vente d’automobile à télécharger
·
Le contrat de vente d’automobile est essentiel pour toute transaction liée à un véhicule. Que vous soyez particulier ou professionnel, un contrat bien rédigé protège les Droits des deux parties et évite les malentendus. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat conforme aux exigences légales, facilement modifiable selon vos besoins. Ce document doit inclure…
-
Modèle de Contrat de travail à durée déterminée – Remplacement d’un salarié à télécharger
·
Vous recherchez un modèle de CDD de remplacement de salarié ? LegalPlanet vous propose un document complet, conforme aux exigences légales. Ce modèle est idéal pour gérer efficacement les absences tout en respectant le Code du travail. Il inclut toutes les mentions légales obligatoires, telles que la Convention collective, la rémunération et les horaires de…
-
Modèle de Contrat de vente de cheval à télécharger
·
Le contrat de vente de cheval est essentiel pour sécuriser toute transaction équestre. Que vous soyez éleveur ou cavalier, un document bien rédigé protège les intérêts des deux parties. Le modèle proposé sur LegalPlanet est modifiable et régulièrement mis à jour, garantissant conformité avec les normes légales. Il inclut des éléments clés tels que la…
-
Modèle de Contrat de travail à durée déterminée – Saisonnier à télécharger
·
Le contrat de travail à durée déterminée – saisonnier est essentiel pour les entreprises recrutant pour des périodes limitées, notamment dans les secteurs saisonniers. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous aide à formaliser vos engagements tout en respectant la législation. Il offre la flexibilité nécessaire pour adapter votre main-d’œuvre aux fluctuations d’activité. Facilement modifiable et…
-
Modèle de Contrat de vente de Fonds de Commerce à télécharger
·
Le contrat de vente de Fonds de Commerce est essentiel pour toute transaction commerciale, qu’il s’agisse d’un vendeur ou d’un acheteur. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit que toutes les mentions légales sont respectées, tout en vous faisant gagner du temps. Il est personnalisable et conçu pour être facilement compréhensible, même sans connaissances juridiques. Un…
-
Modèle de Contrat de travail à durée déterminée – Tâche occasionnelle à télécharger
·
Le contrat de travail à durée déterminée – tâche occasionnelle est essentiel pour encadrer les missions temporaires au sein d’une entreprise. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les engagements entre l’employeur et le salarié, garantissant ainsi la protection des Droits des deux parties. Il définit la nature de la mission, la durée de l’engagement et…
-
Modèle de Contrat de vente de logiciel à télécharger
·
Vous recherchez un modèle de contrat de vente de logiciel ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, adapté à vos besoins. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est essentiel pour formaliser la vente de logiciels, qu’il s’agisse d’applications ou de solutions logicielles. Il définit clairement les termes de la vente, minimisant ainsi…
-
Modèle de Contrat de téléchargement de logiciel à télécharger
·
Le contrat de téléchargement de logiciel est essentiel pour toute personne souhaitant acquérir des Droits d’utilisation sur un logiciel. Ce document encadre les conditions d’utilisation, les Droits et obligations des parties, ainsi que les modalités de téléchargement et d’installation. En optant pour un modèle, vous sécurisez vos transactions et évitez les litiges. Disponible en formats…
-
Modèle de Contrat de téléchargement d’œuvres musicales à télécharger
·
Le contrat de téléchargement d’œuvres musicales est essentiel pour légaliser l’utilisation de créations musicales. Que vous soyez Artiste, producteur ou distributeur, ce document formalise les conditions d’utilisation des œuvres. En utilisant un modèle, vous sécurisez vos Droits et clarifiez les obligations de chaque partie, évitant ainsi les litiges. Un contrat bien rédigé définit les Droits…
-
Modèle de Contrat de technicien d’émission à télécharger
·
Le contrat de télémarketing d’émission est essentiel pour encadrer les relations entre entreprises et télévendeurs. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, clarifie les attentes et obligations de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts de l’entreprise. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et bénéficiez d’une base solide, régulièrement mise à jour pour refléter les évolutions…
-
Modèle de Contrat de Télésurveillance à télécharger
·
Le contrat de télésurveillance est essentiel pour sécuriser vos biens. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour respecter les normes en vigueur. Ce document modifiable vous permet d’adapter les clauses selon vos besoins, que vous soyez un professionnel ou un particulier. Un contrat personnalisé inclut des services spécifiques comme…
