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Modèle de Contrat d’enregistrement de disque à télécharger
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Le contrat d’enregistrement de disque est essentiel pour tout Artiste souhaitant établir une relation claire avec une maison de disques. Ce document définit les Droits et obligations des parties, garantissant une collaboration harmonieuse. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous gagnez du temps tout en vous assurant que toutes les clauses nécessaires sont présentes.…
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Modèle de Contrat d’enregistrement de nom de domaine à télécharger
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Le contrat d’enregistrement de nom de domaine est essentiel pour toute entreprise ou individu souhaitant établir une présence en ligne. Ce document définit les Droits et obligations des parties, clarifie les conditions d’utilisation et les modalités de renouvellement. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous disposez d’un contrat à jour, modifiable selon vos besoins spécifiques.…
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Modèle de Contrat d’extra de Chef de cuisine à télécharger
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Le contrat d’extra de Chef de cuisine est essentiel pour les entreprises de restauration. Il formalise les conditions de travail des Chefs temporaires, clarifiant les tâches, horaires et rémunération. En utilisant le modèle proposé par LegalPlanet, vous vous assurez de respecter les normes légales tout en protégeant vos intérêts. Ce document, modifiable et accessible, est…
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Modèle de Contrat d’enregistrement musical à télécharger
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Le contrat d’enregistrement musical est essentiel pour formaliser la relation entre un Artiste et une maison de disques. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, adapté aux besoins des musiciens et producteurs. Ce document couvre des aspects juridiques cruciaux tels que la durée de l’enregistrement, les Droits d’auteur et la répartition des revenus. Un contrat…
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Modèle de Contrat d’Extra de Chef de Partie – Restauration à télécharger
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Le « Contrat d’Extra de Chef de Partie – Restauration » est un document essentiel pour formaliser les relations de travail temporaires dans le secteur de la restauration. Accessible sur LegalPlanet, ce modèle permet de clarifier les attentes et les responsabilités des employeurs et des employés. En garantissant des conditions de travail définies, il protège les deux…
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Modèle de Contrat d’enregistrement musical exclusif à télécharger
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Le contrat d’enregistrement musical exclusif est essentiel pour tout Artiste souhaitant établir une relation formelle avec une maison de disques. Ce document protège les Droits des Artistes tout en définissant clairement les obligations des parties. En garantissant que l’Artiste est le seul à pouvoir enregistrer et commercialiser ses œuvres, il sécurise les revenus issus des…
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Modèle de Contrat d’Extra de Chef de rang à télécharger
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Le « Contrat d’Extra de Chef de rang » est un outil essentiel pour les entreprises de restauration souhaitant recruter des extras. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit la conformité légale et facilite la formalisation des conditions de travail. Élaboré par des experts en droit du travail, il est modifiable et s’adapte aux spécificités de chaque établissement.…
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Modèle de Contrat d’entretien de bureaux à télécharger
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Le Contrat d’entretien de bureaux est essentiel pour garantir la propreté des locaux d’une entreprise. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques en matière de nettoyage. Il formalise les engagements entre le client et le prestataire, précisant les obligations, les services inclus et les conditions de paiement. Complet et modifiable, il…
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Modèle de Contrat d’entretien d’immeuble à télécharger
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Le contrat d’entretien d’immeuble est essentiel pour une gestion efficace de vos biens. Que vous soyez propriétaire ou gestionnaire, notre modèle à télécharger sur LegalPlanet répond à vos besoins spécifiques. Ce document, régulièrement mis à jour, vous permet de formaliser vos engagements avec les prestataires de services. En optant pour un modèle, vous gagnez du…
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Modèle de Contrat d’exploitation d’une œuvre musicale – Audiovisuel à télécharger
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Le contrat d’exploitation d’une œuvre musicale – audiovisuel est essentiel pour les professionnels du secteur, qu’ils soient compositeurs, producteurs ou réalisateurs. Ce document formalise les Droits et obligations liés à l’utilisation d’une œuvre dans un projet audiovisuel. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous sécurisez vos projets en définissant clairement les modalités d’utilisation, les Droits…
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Modèle de Contrat d’exposition d’Artiste à télécharger
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Le contrat d’exposition d’Artiste est un outil essentiel pour tout Artiste souhaitant exposer ses œuvres. Ce document, disponible sur LegalPlanet, protège les Droits des Artistes et établit des conditions claires avec la galerie. En utilisant un modèle, vous gagnez du temps et bénéficiez d’un document régulièrement mis à jour. Un bon contrat inclut des éléments…
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Modèle de Contrat d’exposition de peintures à télécharger
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Le contrat d’exposition de peintures est essentiel pour les Artistes souhaitant présenter leurs œuvres. Ce document formalise les accords entre l’Artiste et la galerie, incluant des clauses sur la durée de l’exposition, les modalités de vente et les responsabilités de chaque partie. En utilisant un modèle mis à jour, comme celui proposé par LegalPlanet, vous…
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Modèle de Contrat d’exposition de photographies à télécharger
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Le contrat d’exposition de photographies est essentiel pour tout photographe souhaitant présenter son travail. Ce document formalise les conditions de l’exposition, protégeant ainsi vos Droits d’auteur et clarifiant les obligations de chaque partie. En précisant des éléments clés tels que la durée, le lieu et les modalités de vente, il permet d’éviter malentendus et litiges.…
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Modèle de Contrat d’exposition de sculpture à télécharger
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Le contrat d’exposition de sculpture est essentiel pour formaliser les conditions d’exposition des œuvres. Il protège les Droits des Artistes, des galeries et des organisateurs, en définissant clairement les responsabilités, les Droits d’auteur, et les modalités de paiement. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle est modifiable et régulièrement mis à jour pour s’adapter aux…
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Modèle de Contrat d’exposition d’œuvre d’art à télécharger
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Le contrat d’exposition d’œuvre est un document essentiel pour organiser une exposition d’art. Disponible sur LegalPlanet, il encadre les relations entre l’Organisateur et l’Auteur, définissant les obligations de chaque partie concernant la sécurité et la conservation des œuvres. Ce modèle, régulièrement mis à jour, clarifie les responsabilités de l’Exposant, notamment en matière d’intégrité des œuvres.…
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Modèle de Contrat d’éditeur à télécharger
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Le contrat d’éditeur est essentiel pour formaliser la relation entre un créateur et un éditeur. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, protège vos Droits tout en définissant les conditions de collaboration. Régulièrement mis à jour, il s’adapte aux évolutions législatives et aux besoins spécifiques des auteurs, qu’ils soient débutants ou expérimentés. En téléchargeant ce document modifiable,…
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Modèle de Contrat d’Enquête – Vacataire à télécharger
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Le « Contrat d’Enquête – Vacataire » est un document essentiel pour formaliser la relation entre employeurs et vacataires lors d’enquêtes. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit une collaboration claire en précisant les missions, horaires et rémunération. Mis à jour régulièrement, il respecte les dernières législations et est entièrement modifiable pour s’adapter à vos besoins. Accessible en…
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Modèle de Contrat d’éditeur de services téléphoniques surtaxés – Audiotel, SMS+ à télécharger
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Le contrat d’éditeur de service téléphonique surtaxé est essentiel pour toute entreprise souhaitant se lancer dans le secteur des services audiotel et SMS+. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit la conformité aux exigences légales tout en offrant une flexibilité d’utilisation. En définissant clairement les modalités de service et les obligations des parties, il favorise des…
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Modèle de Contrat d’Enquêteur – CDI à télécharger
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Le contrat d’enquêteur – CDI est un document essentiel pour formaliser l’embauche d’un enquêteur en contrat à durée indéterminée. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce modèle vous garantit un cadre juridique solide, adapté à vos besoins. Il permet de définir clairement les Droits et obligations des parties, assurant ainsi une relation de travail sécurisée. Régulièrement mis à…
