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Modèle de Convention de courtage – Assurance à télécharger
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La « Convention de courtage – Assurance » est un document essentiel pour les professionnels du secteur. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce modèle vous permet de formaliser vos relations commerciales tout en respectant les exigences légales. Il établit des relations claires entre les parties, évitant ainsi malentendus et litiges. Adaptable et régulièrement mis à jour, il vous offre…
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Modèle de Contrat initiative emploi – CIE à télécharger
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Le Contrat Initiative Emploi – CIE est un outil essentiel pour les employeurs et les salariés en quête d’un cadre légal pour l’embauche de personnes en difficulté d’insertion professionnelle. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser ce type de contrat tout en bénéficiant d’aides financières. En utilisant un modèle à jour, vous gagnez du…
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Modèle de Convention de dépôt d’archives à télécharger
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Découvrez notre modèle de Convention de dépôt d’archives, un outil essentiel pour toute organisation souhaitant gérer efficacement ses documents. Disponible en format Word et Mac, ce modèle est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. En l’utilisant, vous formalisez les conditions de conservation et garantissez la traçabilité de vos archives. Régulièrement mis à jour,…
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Modèle de Convention collective de la branche Chanson, Variétés, Jazz et Musiques actuelles du 30 avril 2003 à télécharger.
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La Convention collective de la branche Chanson, Variétés, Jazz et Musiques actuelles est un document essentiel pour tous les acteurs du secteur musical. Téléchargeable sur LegalPlanet, elle offre des informations importantes sur les conditions de travail, les rémunérations et les Droits des Artistes. Ce modèle, régulièrement mis à jour et modifiable, permet aux employeurs et…
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Modèle de Convention de développement d’une coproduction audiovisuelle à télécharger
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La « convention de développement d’une coproduction audiovisuelle » est un outil essentiel pour les professionnels du secteur. Ce document, disponible sur LegalPlanet, facilite la mise en place de projets collaboratifs en formalisant les engagements des parties prenantes. Il définit clairement les rôles, responsabilités et contributions de chacun, minimisant ainsi les risques de litiges. Le modèle, régulièrement…
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Modèle de Convention collective de la Production audiovisuelle du 13 décembre 2006 à télécharger
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La Convention collective de la Production audiovisuelle du 13 décembre 2006 est essentielle pour tous les professionnels du secteur. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, offre un cadre juridique clair pour comprendre vos Droits et obligations. Adaptable et modifiable, il permet aux producteurs, réalisateurs, techniciens et Artistes de formaliser leurs relations de travail tout…
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Modèle de Convention collective de la Production de Films d’animation du 6 juillet 2004 à télécharger.
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La Convention collective de la Production de Films d’animation du 6 juillet 2004 est essentielle pour les professionnels du secteur. Elle régit les relations de travail, les Droits et obligations des employeurs et employés, assurant un cadre légal équitable. En la téléchargeant sur LegalPlanet, vous accédez à un outil modifiable, adapté à vos besoins, que…
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Modèle de Convention collective des acteurs de complément à télécharger
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Découvrez notre modèle de convention collective des acteurs de complément, un outil essentiel pour les entreprises et les salariés du secteur. Disponible en format Word et Mac, il est facilement personnalisable pour répondre à vos besoins spécifiques. Élaboré par des experts en droit du travail, ce document inclut toutes les dispositions nécessaires pour une gestion…
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Modèle de Convention Collective des entreprises techniques au service de la création du 21 février 2008 à télécharger
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Découvrez notre modèle de document sur la Convention Collective des entreprises techniques au service de la création. Ce texte, essentiel pour les professionnels du secteur, est disponible en téléchargement sur LegalPlanet. Adaptable et modifiable, il répond aux besoins des employeurs et des salariés, facilitant la gestion des relations de travail. En utilisant notre modèle, vous…
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Modèle de Convention collective des entreprises techniques au service de la création et de l’animation à télécharger.
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La « Convention collective des entreprises techniques au service de la création et de l’animation » est essentielle pour les professionnels du secteur. Ce document, disponible sur LegalPlanet, offre un cadre juridique clair, garantissant le respect des normes et la protection des Droits des employés. En le téléchargeant, vous accédez à un outil modifiable qui facilite la…
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Modèle de Convention collective des Musiques actuelles du 30 avril 2003 à télécharger
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La « Convention collective des Musiques actuelles du 30 avril 2003 » est essentielle pour tous les acteurs du secteur musical. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, régit les relations de travail et offre un cadre juridique clair. En le téléchargeant, vous accédez à un outil indispensable pour gérer vos relations professionnelles, tout en garantissant la conformité avec…
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Modèle de Convention collective nationale des chaînes thématiques du 23 juillet 2004 à télécharger.
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Découvrez notre modèle de document sur la Convention collective nationale des chaînes thématiques du 23 juillet 2004, essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Disponible en formats Word et Mac, ce modèle est conçu pour être facilement modifiable et conforme aux dernières dispositions. Il inclut des sections sur les Droits et obligations des employeurs et employés,…
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Modèle de Convention d’aide à l’équipement d’une salle de cinéma à télécharger
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La « Convention d’aide à l’équipement d’une salle de cinéma » est un document essentiel pour les exploitants souhaitant obtenir des aides financières. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les engagements entre les parties, qu’il s’agisse de collectivités ou d’organismes de financement. En le téléchargeant, vous accédez à un document modifiable et conforme aux normes en vigueur,…
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Modèle de Convention d’Aide à l’Industrie Cinématographique à télécharger
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Téléchargez notre modèle de Convention d’Aide à l’Industrie Cinématographique sur LegalPlanet. Ce document complet et modifiable est conçu pour les États, collectivités publiques et acteurs privés souhaitant soutenir le secteur cinématographique. Il inclut un cahier des charges standard et est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Disponible en format Word et Mac,…
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Modèle de Convention d’apporteur d’affaires à télécharger
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Découvrez notre modèle de Convention d’apporteur d’affaires à télécharger sur LegalPlanet. Ce document essentiel vous permet de formaliser vos collaborations tout en protégeant vos intérêts. Que vous soyez une start-up ou une entreprise établie, il encadre les modalités de votre partenariat. En utilisant notre modèle, vous gagnez du temps et vous assurez que toutes les…
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Modèle de Convention d’autorisation de radiodiffuser à télécharger
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Découvrez notre modèle de Convention d’autorisation de radiodiffuser, un document essentiel pour toute entreprise souhaitant diffuser des contenus audiovisuels. Ce modèle, régulièrement mis à jour, garantit le respect des Droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Disponible en formats Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. En établissant clairement…
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Modèle de Contrat d’invité-intervenant d’émission à télécharger
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Le contrat d’invité-intervenant d’émission est essentiel pour toute production audiovisuelle. Il formalise la participation d’un intervenant, clarifiant les Droits et obligations de chaque partie. Ce document définit les conditions de participation, la rémunération, ainsi que les Droits d’image et de diffusion, protégeant ainsi votre production et les intervenants. Notre modèle, disponible au format Word et…
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Modèle de Contrat d’Ouvrier d’Exécution à télécharger
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Le contrat d’ouvrier d’exécution est essentiel pour formaliser la relation de travail au sein d’une entreprise. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en étant personnalisable selon vos besoins. Élaboré par des experts en droit du travail, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. En le téléchargeant, vous…
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Modèle de Contrat d’Opérateur de sûreté aéroportuaire à télécharger
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Le contrat d’opérateur de sûreté aéroportuaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant intervenir dans ce secteur. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit une conformité optimale avec la réglementation en vigueur. Élaboré par des experts, il couvre tous les aspects juridiques nécessaires, vous faisant gagner un temps précieux. Accessible en format Word et Mac, il est…
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Modèle de Contrat d’opérateur d’effets en temps réel à télécharger
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Le contrat d’opérateur d’effets en temps réel est essentiel pour toute entreprise souhaitant établir des relations claires avec ses partenaires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, définit les responsabilités et Droits des parties, garantissant une collaboration harmonieuse. Sa flexibilité permet de le modifier selon vos besoins spécifiques, qu’il s’agisse d’une petite ou grande entreprise. Inclus sont…
