La dénomination AMAZONY ne peut pas être adoptée comme marque pour désigner des services identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société AMAZON.
Risque de confusion
En l’occurrence, la demande d’enregistrement de la marque verbale AMAZONY se présentait en lettres majuscules d’imprimerie droites et noires. La marque antérieure AMAZON présente les mêmes caractéristiques.
Conditions de l’imitation justifiant une opposition
L’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce ; cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.
Il résultait d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté et la marque antérieure se composent tous les deux d’une seule et unique dénomination.
Visuellement, la dénomination contestée AMAZONY et la dénomination AMAZON possèdent six lettres identiques (A, M, A, Z, O, N) placées dans le même ordre et selon le même rang, formant ainsi la séquence commune AMAZON.
Phonétiquement, elles présentent la même succession de sonorités [a-ma-zo], la dernière sonorité comportant la consonne –N.
Différences minimes
La différence visuelle et phonétique entre les dénominations tenant à la présence de la lettre finale Y dans le signe contesté ne suffit pas à écarter tout risque de confusion entre les signes dès lors que ces dénominations restent dominées par leur longue séquence commune AMAZON.
Intellectuellement, les deux dénominations renvoient à l’Amérique du sud (région naturelle de l’Amazonie pour le signe contesté et le fleuve Amazone pour la marque antérieure) ; ainsi ces deux marques présentent la même évocation intellectuelle.
Il résulte des ressemblances d’ensemble entre les signes un risque de confusion pour le consommateur.
Facteur indifférent
Ne saurait être retenu l’argument des déposants du signe AMAZONY selon lequel leur marque s’engage clairement dans le commerce équitable, durable et éco-responsable alors qu’AMAZON commercialise des produits à bas prix avec une éthique tout à fait différente de la leur. En effet, la comparaison des signes dans le cadre de la procédure d’opposition doit s’effectuer uniquement entre les signes tels que déposés, indépendamment de leurs conditions d’exploitation réelles ou supposées et des raisons ayant présidé au choix de ces signes. La dénomination contestée AMAZONY constitue donc l’imitation de la marque verbale antérieure AMAZON. Télécharger la décision