Modèle de Contrat d’exposition d’œuvre d’art à télécharger

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Modèle de Contrat d’exposition d’œuvre d’art à télécharger
Le contrat d’exposition d’œuvre est un document essentiel pour organiser une exposition d’art. Disponible sur LegalPlanet, il encadre les relations entre l’Organisateur et l’Auteur, définissant les obligations de chaque partie concernant la sécurité et la conservation des œuvres. Ce modèle, régulièrement mis à jour, clarifie les responsabilités de l’Exposant, notamment en matière d’intégrité des œuvres. Il inclut également des clauses sur le respect du droit moral de l’Auteur, les conditions d’exposition, l’assurance des œuvres, et l’obligation de restitution à l’Artiste, garantissant ainsi une protection adéquate pour toutes les parties impliquées.

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