Engagement de caution : disproportion et obligation de mise en garde

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Engagement de caution : disproportion et obligation de mise en garde
La cour a reconnu la disproportion manifeste de l’engagement de caution de [R] [P], déchargeant ainsi ce dernier de ses obligations. Elle a constaté que la banque, le Fct Absus, n’avait pas respecté son obligation de mise en garde, n’ayant pas prouvé que [R] [P] était une caution avertie. En conséquence, toutes les demandes du Fct Absus ont été rejetées, et la cour a ordonné la mainlevée de l’inscription hypothécaire sur le bien immobilier de [R] [P]. De plus, le Fct Absus a été condamné à verser des dépens et une somme de 1 500 euros à [R] [P].

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