Tribunal judiciaire de Paris, 1 juillet 2008
Tribunal judiciaire de Paris, 1 juillet 2008
Dans l’affaire opposant M.X aux Editions GLENAT, le Tribunal judiciaire de Paris a jugé que le titre « La croisière des sables » manquait d’originalité pour bénéficier de la protection du droit d’auteur. Les juges ont souligné que l’emploi du terme « sables » comme synecdoque pour désigner des déserts était une figure de style courante, tandis que « croisière » avait déjà été utilisé dans le cadre des expéditions automobiles des années 1920, telles que « la croisière jaune ». Cette décision illustre les limites de la protection des titres dans le domaine littéraire.

Pour accéder à ce contenu juridique premium inscrivez-vous ici.


0 0 votes
Évaluation de l'article
S’abonner
Notification pour
guest
0 Commentaires
Le plus ancien
Le plus récent Le plus populaire
Commentaires en ligne
Afficher tous les commentaires
Chat Icon
0
Commenter / Poser une questionx