La Cour de cassation a récemment statué sur le droit moral en matière d’adaptation littéraire. Dans l’affaire opposant l’héritier de Victor Hugo à M. X., auteur de deux romans considérés comme des suites des « Misérables », la cour a rejeté la demande de l’héritier. Elle a affirmé que, passé le délai de 70 ans après la mort de l’auteur, la liberté de création permet de réaliser des suites, tant que le droit au nom et à l’intégrité de l’œuvre originale est respecté. Cette décision souligne l’équilibre entre le droit moral et la liberté d’adaptation.