Chloé c/ Zara

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Chloé c/ Zara
La société Chloé a obtenu gain de cause contre Zara pour contrefaçon de motifs de tissus. Le tribunal a reconnu l’originalité de l’agencement de motifs, caractérisé par des carrés pleins reliés par des coutures et un motif « jour échelle ». Les éléments présentés par Zara n’ont pas suffi à prouver que ces motifs relevaient d’un fonds commun. Chloé a démontré un effort créatif à travers une disposition esthétique, alliant finesse et simplicité. Ainsi, l’agencement revendiqué a été qualifié de création originale, bénéficiant de la protection du droit d’auteur, malgré l’absence de revendication sur le type de tissu ou le procédé d’exécution.

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